Producteurs de CSR
Produire un CSR, c'est transformer des déchets non dangereux en un combustible dont la qualité doit être prouvée lot par lot : pouvoir calorifique, teneur en chlore, en mercure, humidité. Entre l'intrant qui arrive et le lot certifié qui part en cimenterie, chaque caractéristique doit être documentée et opposable. Okapia OS relie le contrôle des intrants, la caractérisation des lots, le dossier documentaire client et la traçabilité pour que chaque livraison parte avec sa preuve de conformité.
Caractériser et classer chaque lot
Le CSR relève d'un cadre normatif européen de classification (norme EN 15359) fondé sur trois paramètres : pouvoir calorifique inférieur, teneur en chlore et teneur en mercure. Chaque lot produit doit être caractérisé et rattaché à une classe, sur la base d'un échantillonnage et d'analyses représentatives.
Stocks, matières & catalogueAssurer la traçabilité jusqu'à la valorisation
Le CSR conserve le statut de déchet jusqu'à sa valorisation énergétique effective. Les flux entrants comme la livraison vers les cimenteries et co-incinérateurs doivent être suivis par bordereau, avec un archivage opposable des mouvements amont et aval.
BSD & traçabilité des déchetsRespecter le classement ICPE du site
La préparation de CSR et, le cas échéant, sa combustion relèvent d'installations classées : rubriques applicables à identifier, seuils à surveiller, prescriptions de l'arrêté et registres d'exploitation à tenir tout au long de l'activité.
ICPE & registre d'exploitationRépondre aux exigences documentaires clients
Les cimenteries et co-incinérateurs conditionnent la réception à un dossier : fiche produit, procès-verbaux d'analyse, certificat de conformité du lot et déclaration des caractéristiques. Ces pièces doivent être produites, versionnées et retrouvées à la demande.
GED & preuves de conformitéRefus ou déclassement d'un lot
Un lot dont le pouvoir calorifique, la teneur en chlore ou en mercure sort des seuils contractuels peut être refusé à la réception ou déclassé, avec retour de marchandise, perte de valorisation et litige commercial.
Perte de contrat pour non-conformité documentaire
Sans dossier de caractérisation complet et à jour, la relation avec un cimentier ou un co-incinérateur est fragilisée : suspension des livraisons, audit client défavorable, voire déréférencement du fournisseur.
Sanctions administratives sur le site classé
Un registre d'exploitation incomplet, un dépassement de seuil non maîtrisé ou des contrôles de qualité non tracés exposent à une mise en demeure de l'inspection, voire à une restriction d'activité.
Le contrôle des intrants et la caractérisation des lots
Chaque intrant est réceptionné, contrôlé et rattaché à un lot de production. Les résultats d'analyse (pouvoir calorifique, chlore, mercure, humidité) sont saisis, la classe du lot en découle, et rien ne part sans caractérisation.
Stocks, matières & catalogueLe certificat de conformité qui suit le lot
Fiche produit, procès-verbaux d'analyse et certificat de conformité sont générés à partir des données du lot, versionnés et archivés. Le dossier documentaire exigé par le client s'édite en un clic pour chaque livraison.
GED & preuves de conformitéLa traçabilité amont et aval
Les entrées de déchets et les expéditions vers cimenteries et co-incinérateurs sont suivies par bordereau et reliées au lot livré. Le statut de déchet est tracé jusqu'à la valorisation, mouvement par mouvement.
BSD & traçabilité des déchetsLe pilotage des flux et de la valorisation
Volumes préparés, lots par classe, destinations et débouchés sont consolidés dans des tableaux de bord. Vous pilotez la production et la valorisation par client, par classe et par période.
Valorisation des matièresQuestions fréquentes
Okapia OS gère-t-il la classification des lots selon le pouvoir calorifique, le chlore et le mercure ?
Oui. Les résultats d'analyse sont saisis par lot et la classe se déduit des trois paramètres du cadre normatif européen (pouvoir calorifique inférieur, chlore, mercure). Chaque lot conserve sa caractérisation, réutilisable pour le certificat et le dossier client.
Peut-on produire automatiquement le dossier documentaire attendu par une cimenterie ?
Oui. Fiche produit, procès-verbaux d'analyse et certificat de conformité sont générés à partir des données du lot, versionnés et archivés. Le dossier de chaque livraison se retrouve et s'édite à la demande, y compris lors d'un audit client.
Le statut de déchet du CSR est-il suivi jusqu'à la valorisation ?
Oui. Les flux entrants et les expéditions vers les installations de valorisation sont tracés par bordereau et rattachés au lot livré. La traçabilité amont-aval reste opposable jusqu'à la valorisation énergétique effective.
Okapia OS facilite la gestion réglementaire de votre exploitation. Il ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas la conformité de votre établissement — celle-ci relève de votre responsabilité d'exploitant.
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