Conformité réglementaire
ICPE & registre d'exploitation
Suivi des rubriques ICPE, seuils, registre d'exploitation et tenue des obligations.
Sur le terrain
Votre site est une Installation Classée : chaque rubrique a ses seuils et ses obligations. Okapia OS suit vos rubriques ICPE, tient le registre d'exploitation et vous alerte quand un seuil approche, pour que l'arrêté préfectoral reste respecté.
Ce que fait le module
- Référentiel des rubriques ICPE de votre site
- Suivi des seuils (quantités stockées, traitées) par rubrique
- Capacités autorisées par rubrique et par site, confrontées au stock réel
- Registre d'exploitation tenu en continu
- Alertes sur les dépassements de seuil
- Échéancier des contrôles périodiques réglementaires, avec alertes
- Documents et arrêtés associés centralisés
Ce que ça change pour vous
Les seuils ICPE surveillés en permanence
Un registre prêt à présenter à l'inspection
Moins de risque de non-conformité
Okapia OS facilite la gestion réglementaire de votre exploitation. Il ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas la conformité de votre établissement — celle-ci relève de votre responsabilité d'exploitant.