Méthaniseurs & biogaz
Une unité de méthanisation valorise des biodéchets et des déchets organiques en biogaz et en digestat, mais chaque intrant doit être admissible et tracé jusqu'à son origine, et chaque tonne de digestat suivie jusqu'à sa destination. Okapia OS relie le registre des intrants, le bilan matière, le suivi du digestat et le plan d'épandage pour que rien n'entre sans dossier et que la traçabilité soit prête pour l'inspection.
Registre des intrants et de leur origine
Chaque lot de biodéchets ou de déchets organiques admis doit être caractérisé et rattaché à son producteur et à son origine, avec sa nature et sa quantité. Le méthaniseur tient un registre chronologique des intrants qui permet de remonter la chaîne jusqu'au gisement.
BSD & traçabilité des déchetsSuivi du digestat et bilan matière
Le digestat produit doit être suivi en quantité et en qualité, en distinguant le digestat brut du digestat répondant à une norme d'amendement ou de fertilisant, ou homologué. Un bilan matière relie les intrants entrés aux sorties valorisées.
Stocks, matières & cataloguePlan et registre d'épandage du digestat
Lorsque le digestat brut est valorisé en agriculture par épandage, il relève d'un plan d'épandage : parcelles réceptrices, doses, périodes et distances doivent être respectées, et chaque apport inscrit à un registre d'épandage.
Boues & épandageClassement et prescriptions ICPE
Selon les tonnages traités et la valorisation du biogaz, l'unité de méthanisation relève de la réglementation des installations classées, avec un classement, des prescriptions d'exploitation et des registres à tenir à disposition de l'inspection.
ICPE & registre d'exploitationIntrant non admissible ou mal tracé
Accepter un déchet hors des intrants autorisés, ou sans pouvoir en justifier l'origine, expose l'exploitant à des non-conformités, à la remise en cause de la qualité du digestat et à sa responsabilité en cas de contamination.
Épandage non conforme au plan
Un épandage hors des parcelles prévues, en dépassement des doses ou sans registre à jour peut conduire à une mise en demeure et engage la responsabilité de l'exploitant vis-à-vis des sols et des eaux.
Bilan matière et registres défaillants
Un registre des intrants incomplet ou un bilan matière impossible à produire lors d'un contrôle de l'inspection des installations classées fragilise la démonstration de conformité et peut entraîner des sanctions administratives.
Le registre des intrants relié à l'origine
Chaque réception de biodéchets ou de déchets organiques est saisie une fois, rattachée à son producteur et à son origine, et alimente automatiquement le registre chronologique des intrants, prêt à être édité pour l'inspection.
BSD & traçabilité des déchetsLe digestat suivi comme un flux à part entière
Le digestat est suivi en stock, en distinguant le brut du digestat normé ou homologué, avec les quantités produites, stockées et sorties. Le bilan matière relie les intrants entrés aux sorties valorisées, sans double saisie.
Stocks, matières & catalogueLe plan et le registre d'épandage tenus au même endroit
Les parcelles réceptrices, les doses et les apports d'épandage du digestat brut sont enregistrés au fil de l'eau. Le registre d'épandage se constitue à partir des apports saisis et reste consultable pour justifier la valorisation agricole.
Boues & épandageUn dossier ICPE toujours prêt
Les registres, le suivi des tonnages et les documents d'exploitation sont regroupés et rattachés à l'installation. En cas de contrôle, les éléments attendus par l'inspection des installations classées se retrouvent au même endroit.
ICPE & registre d'exploitationQuestions fréquentes
Le registre des intrants est-il exportable pour l'inspection ?
Oui. Les réceptions saisies constituent un registre chronologique des intrants, avec origine, nature et quantité, qui s'édite pour l'inspection des installations classées. Okapia OS est un outil de tenue conforme ; la responsabilité de l'exploitation reste la vôtre.
Peut-on distinguer le digestat brut du digestat normé ou homologué ?
Oui. Le suivi du digestat sépare le digestat brut, valorisé par épandage sous plan, du digestat répondant à une norme d'amendement ou de fertilisant ou homologué, qui peut être mis sur le marché. Chaque catégorie a son propre suivi de stock.
Le logiciel fait-il le lien entre les intrants reçus et le digestat produit ?
Oui. Les quantités d'intrants admises et les sorties de digestat sont suivies ensemble pour constituer un bilan matière, qui relie ce qui est entré à l'unité à ce qui en sort valorisé.
Okapia OS facilite la gestion réglementaire de votre exploitation. Il ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas la conformité de votre établissement — celle-ci relève de votre responsabilité d'exploitant.
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