Refus d'admission & registre
Registre des refus de chargement : motif figé, notification client, suite donnée et cohérence RNDTS.
Un chargement non conforme, c'est un motif, un client à prévenir et un camion à renvoyer quelque part — pas juste une case à cocher. Okapia OS transforme le refus en pièce opposable : motif recopié à l'instant du refus, notification tracée, clôture qui exige de dire ce qu'est devenu le déchet, et écriture registre cohérente avec le RNDTS.
Ce que fait le module
- Motifs de refus paramétrables (vous écrivez votre liste), réordonnables et désactivables
- Libellé du motif figé au moment du refus : renommer un motif ne réécrit jamais le passé
- Cycle Enregistré → Notifié → Clos, avec numéro de série REFUS-…
- Refus généré en un clic depuis une pesée non conforme (une pesée = un refus au plus)
- Notification client par e-mail, horodatée uniquement si l'envoi a réussi
- Clôture qui exige la suite donnée (renvoi, réorientation, destination)
- Écriture registre ICPE / déclaration RNDTS de l'entrée refusée, exclue des tonnages reçus
- Registre exportable en CSV (Excel FR), filtré exactement comme l'écran
Ce que ça change pour vous
Okapia OS facilite la gestion réglementaire de votre exploitation. Il ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas la conformité de votre établissement — celle-ci relève de votre responsabilité d'exploitant.
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