Conformité réglementaire
Veille & registre réglementaire
Veille réglementaire : nouveautés, dates d'entrée en vigueur et textes sources, registre des obligations applicables et statut par obligation.
Sur le terrain
La réglementation déchets bouge en permanence. Okapia OS tient votre registre réglementaire — vos obligations et leur statut — et présente les nouveautés, leurs dates d'entrée en vigueur et les textes sources, pour que vous en mesuriez l'impact avec vos conseils.
Ce que fait le module
- Veille réglementaire : nouveautés, dates d'entrée en vigueur et textes sources
- Registre des obligations réglementaires
- Statut par obligation
- Échéances et alertes de mise en conformité
- Historique et preuves associées
- Veille des procédures collectives (BODACC) sur vos clients, fournisseurs et transporteurs : suggestion chaque lundi à confirmer ou écarter, bandeau sur la fiche (date limite de créance indicative)
Ce que ça change pour vous
Les nouveautés réglementaires présentées
Le registre prêt pour l'inspection
Un temps d'avance sur une nouvelle exigence
Okapia OS facilite la gestion réglementaire de votre exploitation. Il ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas la conformité de votre établissement — celle-ci relève de votre responsabilité d'exploitant.